Cher Boucaru
Vous nous faites un mauvais procès.
Nous avons à charge, en administrant ce forum, de veiller d'une part à ce que tout le monde puisse exprimer son opinion mais d'autre part à ce que cette opinion respecte un certain nombre de règle de "bon sens".
La courtoisie, la modération, l'argumentation vérifiable, je pense, ne sont pas des règles absurdes mais des outils pour permettre à des citoyens dont les avis divergent de dialoguer sereinement, et ce pour la gouverne de tous.
Vous vous permettez le droit d'éditer, donc de modifier un texte d'autrui
Nous ne nous permettons rien.Les seuls messages que nous avons modifiés l'ont été à la demandes de leurs auteurs et cela ne concernait que des oublies de mots.
J'ai moi même corrigé certains textes de Ginette car nous savons qu'elle est mal voyante et qu'il s'agissait uniquement de fautes de frappe évidentes et ce uniquement lors que le sens en pâtissait.
Nous n'avons enlevé à la lecture que deux messages (dont un à la demande express de son auteur) car leur propos relevaient de la diffamation.
Nous essayons de n'intervenir que le moins possible en tant que modérateur mais hélas, il existera toujours le risque que sous prétexte de liberté d'expression, certains se croit permis au désordre.
Ce qui est, j'espère que nous seront d'accord la dessus, le contraire de l'esprit de la démocratie.
Nous ne faisons aucune distinction de personne ni d'idées.
Au contraire, nous veillons bien à ce que le pluralisme soit présent sur ce forum.
Pour mémoire
Les concepts rattachés au terme propriété intellectuelle, aussi hétérogènes soient-ils, sont tout de fois de manière général accordés dans l'intention de favoriser l'émergence de nombreuses nouvelles conceptions et de permettre la rétribution de leurs concepteurs. Cependant de nouvelles conceptions reposant de manière quasi systématique sur tout où parti de conceptions antérieurs, ces monopoles peuvent entraîner l'effet inverse de celui désiré, bloquant l'innovation et forçant les concepteurs à payer des rentes pour exploiter leurs conceptions.
Les multiples lois qui sont regroupé sous le terme de propriété intellectuelle appliquent à des régimes juridiques différents des œuvres de l'esprit considérées de natures différentes, ces natures et régimes étant eux mêmes fonctions de chaque juridiction locale. Bien que la convention de Berne garantisse à chaque auteur l'obtention d'un monopole internationale sur les œuvres littéraires ou artistiques qu'ils conçoivent, c'est toujours la juridiction locale en vigueur qui s'applique.
On inclut généralement sous l'expression "propriété intellectuelle" deux branches principales : la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique.
* Le terme propriété industrielle regroupe notamment les marques, les brevets, les inventions, les dessins et modèles industriels, les appellations d'origine et les indications de provenance.
* La propriété littéraire et artistique, elle, s'applique à des œuvres de l'esprit à prétention culturelle.
Propriété industrielle et propriété littéraire et artistique sont régies par les principes généraux du droit de la propriété tels qu'édictés par les codes civils et par les textes particuliers qui leur sont applicables telles que les dispositions législatives contenues dans le code de la propriété intellectuelle. [réf. nécessaire]
Il faut signaler que les dessins et modèles industriels ont un statut hybride en droit français, entre propriété industrielle et propriété littéraire et artistique. Ce statut est en cours de généralisation dans l'Union européenne source
Avez vous déposé l'ensemble de vos messages dans un quelconque organisme gérant les droits d'auteur ?
Si oui alors ceux-ci devraient porter la marque de leur copyright.
si non, alors la propriété intellectuelle ne s'applique pas ici.
Ai-je répondu à vos inquiétudes.
Amicalement
Joss
Actualités
.
.
.