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Le conseil municipal de la commune de Frontignan est invité à se réunir : LE LUNDI 06 DECEMBRE 2010 à 18 H 30 SALLE VOLTAIRE A FRONTIGNAN
ORDRE DU JOUR :
1. Révision du Plan d’occupation des sols (POS) devenu Plan local
d’urbanisme (PLU) – bilan de la concertation.
2. Révision du Plan d’occupation des sols (POS) devenu Plan local
d’urbanisme (PLU) - arrêt du projet de PLU – mise à disposition du public.
3. Information du conseil municipal dans le cadre de l’élaboration du plan communal de sauvegarde et du document d’information communal sur les risques majeurs.
4. Clôture du mandat d’études de cadrage en matière d’espaces publics
(voirie) – opération n°21132.
5. Vente d’un terrain communal cadastré CM 1271.
6. Vente de terrains communaux cadastrés DR 109 et DR 111.
7. Acquisition de la parcelle CH 1249.
8. Réfection des courts de tennis municipaux : approbation du marché et
autorisation de signature.
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle.
10. Adoption des tarifs 2011 appliqués aux commerçants non sédentaires
fréquentant les marchés de Frontignan la Peyrade.
11. Demande de subvention pour la réalisation des profils des eaux de
baignades.
12. Budget annexe du port de plaisance 2010 : décision modificative budgétaire N°2.
13. Admission en non valeur de titres irrécouvrables sur le budget annexe du port de plaisance.
14. Modification du tableau des effectifs.
15. Questions diverses.
