Conseil municipal:votes et nominations.

ce n'est pas un salaire mais une indemnite donc pas chargee et non imposable

Toujours pas de personne proche de notre maire pour expliquer ça? Jez croyais que l'on était passé dans l'ère de la communication? Ou alors ce n'était encore que du vent....

Je doute qu'il n'y est pas de charges; les indemnités des parlementaites ne sont exonérés ni de charges, ni d'impôt, cela je le certifie . D'ailleurs ce serait logique que ces indemnités municipales soient imposables.

frountil claude

Je ne sais pas si cela est toujours valable pour la nouvelle mandature, mais jusqu'à maintenant, et depuis Bouldoire, les indemnités des conseillers(ères) municipaux étaient divisées entre les conseillers(ères). Je ne sais pas si cela concerne l'opposition.

C'est exact, les conseillers municipaux se partageaient la totalité des indemnités; j'ignore si ce principe est appliqué .Je confirme les indemnités sont brutes.


frountil claude

Désolé, JJ mais le partage des indemnités a été institué par Monsieur COMBETTES CHRISTIAN en 1989. Monsieur COMBETTES partageait aussi son indemnité de Maire, chose qui ne se reproduit pas maintenant.

Je suis formel: l'enveloppe budgétaire consacrée aux indemnités des élus est divisée par le nombre d'élus, avec un plus pour les adjoints. Ce principe est toujours valable.

Ce n'est pas une enveloppe budgétaire, le montant des indemnités du maire et des adjoints est fixé selon l'importance de la commune, il n'y a pas d'indemnités pour les conseillers municipaux, et comme l'avait fait Mr COMBETTES, les indemnités des adjoints sont reversés en partie aux conseillers municipaux dans un but d'égalité

l'ideal est que les conseillers muncipaux qui travaillent reellement aient une indemnité même minime puisqu'elle ne couvrira jamais le nombre d'heures de travail effectif.
par contre il est anormal que des conseillers qui font seulement "tapisserie" perçoivent une indemnité.

JJ: a ma connaissance aucun conseiller municipal d'opposition est indemnisé.

A ma connaissance toujours les indemnités que touchent les CM sont imposables et ils ouvrent des droit à la retraite et je crois a une eventuelle pension de reversion.

ensuite les conseillers muncipaux ui sont encartés dans un parti reversent à celui-ci une partie de leurs indemnité.
mais je ne sais pas a quelle hauteur.
qui peut me dire?
merci.

en ce qui concerne mes camarades du pcf c'est l'intégralité

en ce qui concerne mes camarades du pcf c'est l'intégralité

L'anticapitalisme commence déjà par là.

peter-roule a écrit:Ce n'est pas une enveloppe budgétaire, le montant des indemnités du maire et des adjoints est fixé selon l'importance de la commune, il n'y a pas d'indemnités pour les conseillers municipaux, et comme l'avait fait Mr COMBETTES, les indemnités des adjoints sont reversés en partie aux conseillers municipaux dans un but d'égalité

Exact Peter roule et vous avez raison de le souligner, ce qui demontre ô combien Monsieur Combettes était un homme généreux avec un coeur "gros" comme ça!

Les valeurs humaines de Christian Combettes sont encore ancrées dans ma mémoire, et c'est la raison pour laquelle je me rends tous les 8 mai, me recueillir sur sa tombe avec sa famille et ses amis(es) qui sont nombreux et fidèles.

Le 8 Mai 1990, Frontignan la Peyrade a perdu un grand Monsieur.

je suis entièrement d'accord avec vous, il était généreux et honnête

jj a écrit:en ce qui concerne mes camarades du pcf c'est l'intégralité

JJ vu dans le parisien hier qu'un ancien elu communiste attaque le parti car il versait toutes ses indemnités d'elu au PC qui lui versait un salaire. il vient de s'apercevoir -en faisant les demarches pour la retraites- quele parti n'avait pas regle des cotisations sociales!
donc pas de droits a la retraites ouvert! il se retrouve dans une situation financière terrible
l'ex -elu de l'esonne dit que si son ex-employeur ne le dedommage pas il racontera tout ce qu'il sait sur le PC!!

a suivre donc......

merci Céline de souligner combien Mr Combettes était une personne super, en règle générale, je suis moi aussi le 8 mai à côté de sa famille

peter roule, n'oubliez pas de venir me chercher

le montant des indemnites pour les 35 elus (maire inclus) sera de maxi 22933.92 € par mois à compter du 26 mars 2008 .Vous pouvez trouver les indemnites de chacun dans le tableau mis a la disposition des citoyens a la mairie .Les differences evoquees plus haut est du a la specificite de FRONTIGNAN .

Pouvez-vous m'indiquer S.V.P. si les conseillers de l'opposition sont rémunérés comme les autres , merci.

frountil claude

[color=darkblue]Il racontera tout ce qu'il sait sur le PC.........
Lindsay tu ne va pas attendre encore que recommence l'affaire des pigeons voyageurs de Duclos a qui on avait reproché de faire de l'espionnage ce fut le bidon de la décennie a ce moment là
Non ne tombons pas dans des travers terre a terre, au PC que je sache oui ils reversent leurs indemnités au Parti qui leur octroie je crois la valeur du SMIC
Nous avons connu des députés communistes dans la région qui roulaient en vélo et qui louaient un costume pour aller aux réceptions a L'Élysée!
Alors qui a levé dans la population le petit doigt pour les augmentations de salaires de Mr Le Président Sarkosy?
Personne, parlons de la disparition de la carte familiale a la SNCF, de la faramineuse augmentation des rentrées d'argent dans les caisses de l'état avec la hausse du prix du pétrole a la pompe, et de bien d'autres choses aussi, mais de grâce sachez que ce ne sont que les adjoints qui sont payés dans le communes et que tout est reversé dans un tronc commun et partagé équitablement après. Ces gens la qu'ils soient de notre bord ou pas, seraient ils bons a faire les boys pour les beaux yeux d'adèle? Seriez vous prêt vous a en faire de même?
Ne soyons pas RAS Pâquerettes, soyons nous sans reproches avant tout, et après nous pourrons faire les St JUST aussi!
Amicalement
cessons de trouver des boucs émissaires a tout bout de champ, il y a d'autres sujets bien plus intéressants non?[/color]

cessons de trouver des boucs émissaires a tout bout de champ, il y a d'autres sujets bien plus intéressants non?

Puisse le saint des forums, st Web 2.0, vous entendre !

Ils se soucient beaucoup de la misère dans le monde, mais pas de celle de leurs adhérents ? .

Les pauvres, ils roulent meme a vélo....